Passer au contenu

Panier

Votre panier est vide

Mention Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, les utilisateurs et visiteurs du site www.heritagevintage.fr (ci-après le “Site”) sont informés des mentions légales suivantes.

1. Éditeur du site

Le site www.heritagevintage.fr est la propriété de la société LVM SAS (ci-après l’“Éditeur” ou le “Publisher”), société par actions simplifiée au capital de 900,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vannes sous le numéro 938 896 420 R.C.S.

•Siège social : 19 Rue Diane Fossey, 56890 Plescop, France

•Numéro de TVA intracommunautaire : FR71938896420

•Adresse e-mail : heritagevintage.contact@gmail.com

2. Conditions générales d’utilisation

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes mentions légales, ainsi qu’aux lois et réglementations en vigueur.

Toute connexion, navigation ou utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales par l’utilisateur. En cas de désaccord avec ces conditions, il est conseillé à l’utilisateur de ne pas utiliser le Site.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site, y compris les textes, images, graphismes, logos, icônes et logiciels, est la propriété exclusive de LVM SAS ou fait l’objet d’une licence d’exploitation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’Éditeur.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

L’Éditeur s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur le Site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés.

5. Responsabilité

L’Éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site, mais ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du Site sous sa seule responsabilité. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de LVM SAS.

Commandes & Paiement

Produits & Authenticité

Livraison & Retours

Revente & Rachat

Entretien & Conseils